Actualités ATL

Annonces/ communiqués de presse de l’ONE et du Cabinet (ATL)

09/04/2026 (Cabinet) – Accueil Temps Libre : une dynamique relancée pour soutenir le secteur et améliorer la qualité de l’accueil

« Le secteur de l’Accueil Temps Libre (ATL) joue un rôle essentiel dans le quotidien des enfants et des familles. Il nécessite aujourd’hui une vision plus globale et cohérente entre ses différents volets – accueil extrascolaire, centres de vacances et écoles de devoirs – avec un objectif clair : garantir un accueil de qualité en plaçant l’enfant au cœur des priorités. »

Outils ATL

2021 : Mémento réalisé par l’ONE – Renouvelons notre programme CLE ! 

Législation ATL

Accueil extrascolaire

19/05/2004 – Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement d’ordre intérieur de la Commission d’agrément en application du décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l’accueil extrascolaire.
Dernière modification : AGCF. 19/05/2004

03/12/2003 – Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités d’application du décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l’accueil extrascolaire.
Dernière modification : AGCF. 11/10/2023

03/07/2003 – Décret relatif à la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l’accueil extrascolaire.
Dernière modification : D. 18/04/2024

Centres de vacances

27/05/2009 – Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux formations des animateurs et des coordinateurs de centres de vacances, à l’habilitation des organismes de
formation, à l’homologation des brevets, aux équivalences et à la commission d’avis relative à la formation 
Dernière modification : ACGF. 11/02/2021

17/03/2004 – Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant certaines modalités d’agrément et de subventionnement des centres de vacances
Dernière modification : ACGF. 17/03/2004

17/05/1999 – Décret relatif aux centres de vacances
Dernière modification : D. 18/04/2024

Ecoles de devoirs

23/06/2011 – Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la formation qualifiante d’animateur et de coordinateur en école de devoirs et aux équivalences aux brevets d’animateur et de coordinateur en école de devoirs
Dernière modification : ACGF. 23/06/2011

25/06/2004 – Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant certaines modalités d’application du décret du 28 avril 2004 relatif à la reconnaissance et au soutien des écoles de devoirs 
Dernière modification : ACGF. 27/10/2022

28/04/2004 – Décret relatif à la reconnaissance et au soutien des écoles de devoirs
Dernière modification : D. 18/04/2024